J.O. 191 du 18 août 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 17 juin 2005 portant nomination (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)

NOR : AGRA0501871A


Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 17 juin 2005, M. Oriol (Jean-Marc) est nommé ingénieur des travaux des eaux et forêts à compter du 7 décembre 2004.